Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "27/07/2015" du filtre Date de séance

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'Association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A DOM'AIDE 68 " à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association d'aide et intervention à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant le service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/ Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page